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En premier lieu et de nouveau sachez que l’assurance Dommages ouvrage est obligatoire par la loi et d’autre part elle est utile voir fondamentale du point de vue  des garanties d’assurance qu’elle fournie.

Cette assurance doit être impérativement souscrite avant les travaux par Le maître d'ouvrage (vous, par exemple, lors de la construction de votre maison)  essentiellement pour deux raisons :

1/  Il y a des options parfois indispensables qui couvrent  d’une part les risques pendant le chantier (TRC tous risques chantier) mais aussi des dommages causé aux existants du fait de vos travaux. (Par exemple effondrement d’une partie de l’immeuble lors du percement de la trémie de votre futur duplex)

2/  Après études de votre dossier et de part les obligations de souscription, les compagnies d’assurances peuvent exiger par exemple des études préalables par un bureau technique (ou autres) qui sont, s’il elles vous sont imposées, être une condition sine qua non a l’acceptation de votre dossier et donc de la souscription de votre assurance dommage ouvrage.  Vous pouvez comprendre qu’il est préférable de le savoir avant de commencer votre chantier, après il sera trop tard.

En tant que particulier vous pouvez avoir besoin de souscrire une assurance dommages ouvrage dans un certain nombre de cas ceux la sont exposées dans la loi mais nous pouvons donner comme les plus fréquents:

- Construction ou agrandissement d’une maison,
- (Grosse) rénovation d’un appartement, d’une maison
- Travaux sur le gros œuvre en partie privative dans un immeuble en copropriété (création de trémie, de porte sur un mur porteur)
- Etc…

La prime est unique, payable en une fois et les garanties sont acquises pendant 10 ans après réception de l’ouvrage. Elle est transmissible aux propriétaires successifs du bien concerné.  

DOCUMENTS TECHNIQUES  HABITUELLEMENT DEMANDES

A titre purement indicatif et sous toutes réserves et en particulier de l’étude préalable de votre dossier voici un tableau avec les documents habituellement demandées ainsi que certaines obligations :  ( Attention : cette liste est volontairement très complète afin de donner une vue globale des documents qu’il est possible que nous demandions, or  beaucoup d’opérations de construction peuvent être souscrite avec moins de documents)

DOCUMENTS TECHNIQUES  HABITUELLEMENT DEMANDES POUR L’EMISSION DU CONTRAT